Traitement Comptable Des Ventes De Créances

Afin de réglementer la comptabilité des opérations de financement entre entreprises et institutions financières telles que les banques, le Ministère des finances a publié des dispositions provisoires sur le traitement comptable des opérations, y compris le financement des créances entre entreprises et institutions financières telles que les banques (ci - après dénommées "dispositions provisoires"), qui précisent que Les créances de vente doivent être traitées conformément à la vente lorsqu 'il existe des preuves claires que les opérations concernées satisfont aux conditions d' homologation des ventes, telles que les risques liés aux créances, le pfert substantiel de la rémunération, etc.

Dans le cas contraire, les emprunts gagés au moyen de créances devraient être considérés comme des créances.

Mais dans la pratique, comment reste un problème, grâce à l'apprentissage des dispositions provisoires, j'ai essayé sur le financement des créances en cas de vente sont analysés et un exemple pour illustrer.

du recours ne fixé, le droit de vendre le traitement comptable des créances non bancaires et le débiteur, en vertu de la entre entreprises des créances de l'Accord de vente avec droit de recours, c'est - à - dire à la vente expire lorsque des créances irrécouvrables financiers tels que les banques, les institutions ne peut vendre à des créanciers de la vente de l'entreprise pour le recouvrement des créances par le risque de la Banque, etc.

其会计处理如下：　　1、出售时，根据协议企业可作如下会计处理：　　借：银行存款（按协议企业从银行实际取得的款项）　　 其他应收款-银行 （协议中预计将发生的销售退回和销售折让、现金折扣）　　 坏账准备（售出应收债权已提取的坏账准备）　　 财务费用（应支付的相关手续费金额）　　 营业外支出-应收债权融资损失 （售出应收账款金额与上述四个科目如为借方差额）　　 贷：应收账款-某某单位（企业不再拥有收款权）　　 或营业外收入-应收债权融资收益（售出应收账款金额与上述借方前四个科目如为贷方差额）　　2、对该笔应收账款中实际发生的销售退回及销售折让、现金折扣可能会与协议中预计的不相同，可分以下几种情况分别处理：　　第一种是等于协议中预计的金额，相应会计处理为：

　　借：主营业务收入（销售退回及销售折让）　　 财务费用（现金折扣）　 　应交税金-应交增值税（销项税额）（发生销货退回等企业按规定出具红宇发票）　　 贷：其他应收款-银行（冲减协议中预计将发生的销售退回和销售折让、现金折扣）　　第二种是大于协议中预计的金额，这时企业应将实际发生的折扣、销货退回等高于协议中的部分再补付给银行，应进行如下会计处理：　　（1）借：主营业务收入　　 财务费用　　 应交税金-应交增值税（销项税额）　　 贷：其他应收款-银行（实际发生的销售退回等，高于原预计金额）　　此时“其他应收款-银行”出现贷方余额，表示企业应支付给银行一笔资金。

(2) emprunter: autres (créances - la Banque l'apparition réelle de vente de retour montant est plus élevé que le montant initialement prévu, etc.) prêt: les dépôts bancaires sans et les banques de règlement, "autres créances

le Protocole est inférieur à trois dans le montant prévu, alors la Banque devrait récupérer

应进行如下会计处理：　　（1）借：主营业务收入　　 财务费用　　 应交税金-应交增值税（销项税额）　　 贷：其他应收款-银行（实际发生的销售退回等，小于原预计金额）　　（2）借：银行存款（收到银行退回的未发生的销货退回等部分的资金）　　 贷：其他应收款-银行　　举例：某企业2002年1月1日将80万元应收账款出售给某银行，该笔应收账款已计提坏账准备4 000元。

La Banque perçoit une redevance de 3% de la valeur nominale de la créance et retient une retenue de garantie de 5% de la valeur nominale de la créance pour constituer une provision en cas de remise, de cession ou de restitution de numéraire.

Les entreprises ont obtenu 736 000 yuan.

有关会计处理如下：　　（1）1月1日出售应收账款：　　借：银行存款 736000　　 其他应收款-银行（800000×5％）40000　 　财务费用（800000×3％） 24000　　 坏账准备 4000　　 贷：应收账款-某单位 800000　　 营业外收入-应收债权融资收益 4000　　（2）1月至2月，银行共收到772 000元，发生现金折扣15000元、销售折让和销售退回12000元。

其中对销售折让和退回按规定出具了红字发票，可以冲减的销项税额为2040元，而现金折扣不符合扣除销项税额的规定，则会计处理为：　　借：财务费用 15 000　　 主营业务收入不敷出 12 000　　 应交税金-应交增值税（销项税额）2 040　　 贷：其他应收款-银行 29040　　（3）3月1日，企业与银行最后结算：　　借：银行存款10960（40000—15 000—12000—2040）　　 贷：其他应收款-银行 10960　　二、附追索权的应收债权出售的会计处理　　《暂行规定》中对附追索权的应收债权出售会计处理规定：“企业在出售应收债权的过程中如附有追索权，即在有关应收债权到期无法从债务人处收回时，银行有权向出售应收债权的企业追偿，或按照协议约定，企业有义务按照约定金额白银行等金融机构回购部分应收债权，应收债权的坏账风险由售出

Obligations de l 'entreprise.

Dans ce cas, les dispositions concernant l'obligation de recevoir de nantissement de prêt pour obtenir le traitement comptable de la mise en œuvre des principes ".

Conformément à ces dispositions, le droit de recours des créances est fixé au moment de la vente, des risques et des créances et sans pfert, les entreprises les créances devrait toujours être de provision pour créances douteuses.

La comptabilité est la suivante: \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \\ \\ \\\\ \\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\

Dans le même temps, l 'entreprise devrait tenir un registre indiquant le montant comptable, la durée du recouvrement et l' état du recouvrement de cette créance.

Bien que dans des emprunts à court terme, mais selon l'auteur à la compréhension de la créance n'a pas avant son expiration, l'entreprise n'a pas besoin de payer les intérêts sur les emprunts bancaires, les intérêts bancaires pendant cette période de temps d'acquisition a été débité.

, 2 des retours lorsque: emprunter: principaux revenus frais financiers impôts à payer - doit être la TVA (taxe) prêt: créances 3, la Banque de créances irrécouvrables

　　（1）如果收回的应收账款等于原借给企业的部分：　　借：短期借款　　 贷：应收账款　　（2）如果收回的应收账款高于原借给企业的部分，银行应将多收部分转入企业账户：　　借：短期借款 银行存款　　 贷：应收账款　　（3）如果收回的货款低于原借给企业的部分，银行应要求企业偿还，如果企业账户有资金，银行会根据协议将这笔资金直接从企业账户扣除，如果暂没有资金供银行扣除，则这笔资金仍作为短期借款予以保留：　　借：短期借款　　 贷：应收账款　　 银行存款或　　借：短期借款　　 贷：应收账款　　4、到期银行收不回货款，银行向出售应收债权的企业追偿，或按照协议约定，企业有义务按照约定金额从银行等金融机构回购部分应收债权：　　借：短期借款　　 贷：银行

Par exemple, les dépôts : une entreprise en janvier 2002, le 1er mai, sera de 10 millions de cession de créances à la Banque, la banque doit en frais de 6% de la valeur nominale des créances, à partir de la banque bénéficiaire atteint 9 millions, pour une période de quatre mois, et que si le 30 avril ne peut pas récupérer la Banque de créances, les entreprises doivent rembourser une partie du financement initial, et de payer les intérêts de la Banque (en supposant que 1,6% par mois).

Ce financement devrait être risque de créances sont supportés par les entreprises, les comptables de traiter comme suit: 1, la vente de créances: emprunter: les dépôts bancaires 90000 frais financiers 6000 prêt: emprunts à court terme 96 000 2 doivent, si le le stylo de créances est remise de 3 000 dollars (non existant peut être déduite de la quantité de sortie), la Banque de recouvrer le paiement pour 97 000 yuan: emprunter 000 3 Dépenses: Financement Banque 1 000 des emprunts à court terme 96 000 prêt: créances 100000 3 , les banques n'ont pas de recevoir un paiement de l'expiration, le remboursement de la somme d'argent: emprunter: emprunts à court terme 96 000 prêt: des dépôts bancaires 96 000

Toutefois, à la fin du mois suivant et au - delà, des intérêts de 1 536 dollars (96 000 x 1,6%) doivent être versés à la Banque à la fin de chaque mois: \ \ 13 cout 10 emprunts: 1 536 \ \ 13 \ \ 10 Crédits: 1 536 dépôts bancaires